Contrat Céréales (Domaine Oliversion)

Contrat de partenariat solidaire
saison 2011/2012

Céréales Domaine Oliversion

 

LES CONTRACTANTS
D’une part :
Frédéric et Katia Ratto, producteurs au Domaine Oliversion à Cucuron.
Et:
Mr ou Mme : ……………………………………………………………………….......................................


Adresse : ……………………………………………………………………………………………………..


Code postal : ………………………… Ville : …...........................................................................................


Téléphone fixe : ….............................................. Téléphone portable : ….......................................................


Email : ……………………………………………………………@................................................................


LES ENGAGEMENTS
 Le domaine Oliversion s’engage à livrer les produits cultivés par leurs soins, dans la mesure des limites de
leur production, avec une périodicité d'environ 3 mois (4 livraisons au total) au local des PAMA pour un
montant de commandes mutualisées de 300 euros minimum.
 L’adhérent s’engage à commander pour un montant minimum de 10 euros de produits durant la saison
2011/2012.
REGLEMENT :
- Un chèque d'acompte de 10 euros à l'ordre du Domaine Oliversion
- Paiement à la livraison
DATE :
SIGNATURE DE L'ADHERENT                                                                                        SIGNATURE DU PRODUCTEUR
Précédée de la mention « Lu et approuvé »

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